Vous ètes ici : Accueil > Boîte à outils > Mentions légales

Boite a outils

Mentions légales

Papillons Blancs de Paris (APEI75)

 

Éditeur

Le site Internet des Papillons Blancs de Paris est la propriété de l'association :

Les Papillons Blancs de Paris APEI75 - 85, rue La Fayette - 75009 Paris

Code APE 913 E - N° Siret 784412 744 000 20 - Association déclarée n° 58114 - CCP Paris 21 552 02 S

Tél : 01 42 80 44 43

Fax : 01 42 80 41 25

Mail : bonjour@papillonsblancsdeparis.fr

 

 

Informatique et Libertés

Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (Art. 40 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978)

Pour exercer ce droit, adressez-vous par e-mail à bonjour@papillonsblancsdeparis.fr

 

 

Utilisation des Données Personnelles

En vertu de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès des personnes par l'intermédiaire des formulaires du site, ne sauraient être transmises à des tiers (partenaires, sponsors, etc...).

 

 

Tous Droits Réservés

Tous les éléments visuels et rédactionnels du site lespapillonsblancsdeparis.fr (également accessible via les adresses lespapillonsblancsdeparis.org, lespapillonsblancsdeparis.eu, apei75.fr et apei75.org) sont la propriété exclusive des Papillons Blancs de Paris APEI75 ou de ses sponsors, partenaires, adhérents, etc...

TOUTE REPRODUCTION EST STRICTEMENT INTERDITE.

 

 

Crédits

Photos © Les Papillons Blancs de Paris avec l'aimable autorisation des familles.

 

Photos © ComputerArt libres de droit.

 

Site Internet créé par Gaïa Mundi et intégralement géré via une interface CMS/ERP Gaïa Mundi ® 2.1